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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES
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Les Petites Vendanges
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Les Petites Vendanges
SA INTER CAVES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167039
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Les Petites Vendanges de SA INTER CAVES

Présentation de la marque Les Petites Vendanges

Déposée le 30 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Petites Vendanges »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA INTER CAVES domicilié(e) Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 999 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES domicilié(e) 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque Les Petites Vendanges est expirée depuis le 30 mai 2012.

SA INTER CAVES a également déposé les autres marques suivantes : WOUAOU VIN DE KAFE , L'Estelou LE PASTIS D'ANTAN , LA RESERVAVIN R , BARON DE PEYRAC , COMTE JEAN DE LA FERTE , GRAINES DE VINS , L P V , LA MUSE DES CHEVALIERS


SA INTER CAVES, Société Anonyme - Parc d'Activités la Haie Griselle, 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France - SIREN 311999312


M. Frédéric ANTREASSIAN SA INTER CAVES - 29, rue du 8 mai 1945,94470 BOISSY SAINT LEGER - 94470 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - renonciation totale n°461418 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Bordeaux"